Parcelle BL 441 à Marignane
900 m² au plan cadastral. Identifiant 13054000BL0441. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM1
Zones urbaines peu ou pas équipées Urbanisation très maîtrisée Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM (secteur UM1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de MarignaneEnveloppe des zonages réglementairesActe : MARIGNANE_20100025
Prescriptions du plan
- 48Zonage pluvial 2
- infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mars 2017, 135 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LE TOES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.