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Edifiable

Parcelle CN 344 à Marignane

484 m² au plan cadastral. Identifiant 13054000CN0344. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UP4, AU1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UP4)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de MarignaneEnveloppe des zonages réglementairesActe : MARIGNANE_20100025

Prescriptions du plan

  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle MGN-05 : LES BEUGONS SUDMGN-05
  • 25Trame Verte et Bleue à étudier pour l'ouverture à l'urbanisation
  • 48Zonage pluvial 1
  • infoRèglement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
  • infoDroit de Préemption Urbain (DPU)
  • infoEspace proche du rivage

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Marignane

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.