Parcelle E 509 à Marmagne
29 062 m² au plan cadastral. Identifiant 712820000E0509. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 16Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou NBati_agri
- 31Milieux humides à protégerMH
- infoDistance d'éloignement des exploitations agricoles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2015, 1 662 m² créésChantier ouvert - LA NOCLE SAINT SULPICE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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