Parcelle PL 421 à Martigues
709 m² au plan cadastral. Identifiant 13056000PL0421. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine UC englobe les secteurs à dominante d'habitat individuel disséminés sur la totalité du territoire communal Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR incendie de forêt de MartiguesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Feux de forêt : F4 : Zones urbaines constructibles soumises à des prescriptions de défendabilitéF4
- 02Risque d'exposition au plomb - Ensemble de la commune
- 02Zone de surveillance et de lutte contre les termites- Ensemble de la commune
- 99Mode doux
- infoZone archeologique 08 - La Marrane - Les Arqueirons
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZones où les divisions foncières sont soumises à déclaration préalable
- infoZones présumées soumises à autorisation de défrichement selon l'article L 311.1 du code forestier
- infoZone applicable à la publicité : reste du territoire aggloméré
- infoZone applicable aux enseignes : reste du territoire aggloméré
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 mars 2023, 95 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CH DES CLAPIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.