Parcelle AB 25 à Maxéville
1 138 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AB0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Éléments paysagers protégés
- 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Limitation souple
- 39Hauteurs : 13 m hauteur de façade + gabarit n°113
- 39Hauteurs : 13 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière Limitation souple13
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions spécifiques 1 - Centre ancien1
- 42Nature en ville : secteur n°1 (CBS 0,3 dont CPT 0,1)1
- 42Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2)3
- 44Minoration des règles de stationnement
- 44Stationnement : Première couronne (1)1
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoAléa mouvement de terrain - Aléa faible
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage : Fer
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 2
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa fort
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoPérimètre de droit de préemption commercial
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoAléa mouvement de terrain - Aléa moyen
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 septembre 2025, 16 m² créésAutorisé - 8 RUE DU 15 SEPTEMBRE 1944
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 avril 2025Autorisé - 8 RUE DU QUINZE SEPTEMBRE 19
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.