Parcelle AD 175 à Maxéville
825 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AD0175. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Implantations : secteur n°4 - recul + discontinuité4
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Territoriale : OAP-A (MAX.01, MAX.02, MAX.04, NAN.01, NAN.02)OAP-A
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 24Voies de circulation douce a creer, modifier ou conserver
- 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L)L
- 39Hauteurs : 22 m hauteur absolue22
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°1 (CBS 0,3 dont CPT 0,1)1
- 44Stationnement : Seconde couronne (2)2
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 décembre 2023, 1 262 m² créésAutorisé - RUE ANDRE FRUCHARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.