Parcelle AH 475 à Maxéville
240 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AH0475. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquemaison Paul CavallierPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondations de la MEURTHE CUGN - MaxévilleEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
- 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 17Mixité sociale : site de projet (OAP)OAP
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Sectorielle : OAP-MAX.02OAP-MAX.02
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Territoriale : OAP-A (MAX.01, MAX.02, MAX.04, NAN.01, NAN.02)OAP-A
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Limitation souple
- 39Hauteurs : 10 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière Limitation souple10
- 39Hauteurs : 13 m hauteur de façade + gabarit n°113
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions spécifiques 2 - Ensemble de maisons de ville et d'immeubles de rapport2
- 42Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2)3
- 44Stationnement : Première couronne (1)1
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoAléa inondation - Meurthe - TRI Nancy Damelevières Crue extrême
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 décembre 2025, 90 m² créés, 2 logementsAutorisé - 40 RUE LAFAYETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.