Parcelle AK 356 à Maxéville
1 414 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AK0356. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
U, N, Ne rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément bâti protégé MAX-016 / Petit patrimoineMAX-016
- 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs : 10 m hauteur de façade + gabarit n°110
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2)3
- 44Minoration des règles de stationnement
- 44Stationnement : Première couronne (1)1
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage : Fer
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 1
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 2
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa fort
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoPérimètre de droit de préemption commercial
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoAléa mouvement de terrain - Aléa moyen
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2023, 3 060 m² créés, 43 logementsAutorisé - RLE DERRIERE L EGLISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.