Parcelle AR 100 à Maxéville
557 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AR0100. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Éléments paysagers protégés
- 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L)L
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs : 16 m hauteur de façade + gabarit n°116
- 39Hauteurs : 22 m hauteur absolue22
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°2 (CBS 0,3 dont CPT 0,2)2
- 42Nature en ville : secteur n°3 (CBS 0,4 dont CPT 0,2)3
- 44Stationnement : Seconde couronne (2)2
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 1
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 2
- infoBande de 300 mètres depuis le périmètre du QPV : Plateau De Haye - Nancy - Maxéville
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage : Fer
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoBande de 300 mètres depuis le périmètre du QPV : Plateau de Haye - Champ le Boeuf
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2024, 938 m² créésTravaux achevés - 15 RUE BLAISE PASCAL
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2023, 452 m² créésChantier ouvert - 13 BI RUE BLAISE PASCAL
- PAPermis d'aménager autorisé le 30 octobre 2020Autorisé - 15 RUE BLAISE PASCAL
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2020, 176 m² créésAnnulé - 13BIS RUE BLAISE PASCAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.