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Edifiable

Parcelle AT 20 à Maxéville

308 m² au plan cadastral. Identifiant 54357000AT0020. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 15Implantations : secteur n°4 - recul + discontinuité4
  • 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
  • 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L)L
  • 39Hauteurs : 19 m hauteur absolue19
  • 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
  • 42Nature en ville : secteur n°1 (CBS 0,3 dont CPT 0,1)1
  • 44Minoration des règles de stationnement
  • 44Stationnement : Seconde couronne (2)2
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Maxéville
  • infoDéfense extérieure contre l'incendie
  • infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 1
  • infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
  • infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
  • infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage : Fer
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoZone d'aménagement concerté (ZAC) : Ferme Saint-Jacques II
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoAnnexes sanitaires : assainissement
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAléa sismicité : très faible
  • infoAnnexes sanitaires : eau potable
  • infoBande de 300 mètres depuis le périmètre du QPV : Plateau de Haye - Champ le Boeuf
  • infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Maxéville

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.