Parcelle A 929 à Ménil
359 m² au plan cadastral. Identifiant 531500000A0929. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUh, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 16 février 2019Travaux achevés - 30 ROUTE DE LA JAILLE-YVON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.