Parcelle 0A 3535 à Méry
90 m² au plan cadastral. Identifiant 731550000A3535. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEsh
Secteur d'activité économique de Savoie Hexapole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEsh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassAixois_20111104, PPRI-BassAixois_20121031
Prescriptions du plan
- 02Plan d'Indexation en Z pour un aléa glissement de terrainZf G
- infoZone d'exposition au bruit des infrastructures routières et ferroviaires
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 septembre 2015, 34 m² créésAutorisé - 5708F RUE SOMMEILLER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.