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Edifiable

Parcelle AI 28 à Meudon

853 m² au plan cadastral. Identifiant 92048000AI0028. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U1-E

Principaux secteurs de centralité de Meudon Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U1 (secteur U1-E)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueMaison de plaisance de Jean-Jacques HuvéPérimètre des abords
  • AC1Abords d'un monument historiqueSalle de musique de Marcel DupréPérimètre des abords
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de MeudonEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la vallée de la Seine dans le département des Hauts-de-SeineEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 04Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
  • 14Plan masse - MEU8 - Meudon-sur-Seine / Rue Hélène Loiret
  • 17SMS-4
  • 18OAP Meudon-sur-SeineOAP
  • 23Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)STML
  • 42Coefficient de Biotope Surfacique
  • 44S2
  • 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 22
  • 99Taux de pleine terre réglementaire
  • infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
  • infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2
  • infoSecteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoSecteur affecté par le bruit
  • infoPérimètre soumis au droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux et de baux commerciaux
  • infoRèglement local de publicité
  • infoSecteur de programme d'aménagement d'ensemble
  • infoPérimètre de sursis à statuer
  • infoSecteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
  • infoDroit de Préemption Urbain Renforcé
  • infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
  • infoDroit de Préemption Urbain

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Meudon

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.