Parcelle AP 402 à Miramas
465 m² au plan cadastral. Identifiant 13063000AP0402. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
quartiers d'habitat individuel et de petits immeubles collectifs en frange de la zone agglomérée. secteur correspond aux quartiers de Chantegrive, des Demeures des Molières, du Mas Neuf et du nord des Chirons Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 mai 2022, 186 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - LES BASTIDES DE BAUQUIERES
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2014, 185 m² créés, 2 logementsChantier ouvert - RUE DU BEAUDUC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.