Parcelle AT 303 à Miramas
1 101 m² au plan cadastral. Identifiant 13063000AT0303. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUDd
destinée à recevoir des constructions à usage d'habitation et activités complémentaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUDD (secteur 1AUDd)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Ch. De Cougnil - Rond Point Taussane Nord à 12mER26
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 août 2023, 50 m² créés, 1 logementAutorisé - 764 CH DE TAUSSANE A COUGN
- PCPermis de construire autorisé le 31 octobre 2019, 147 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CH DE TAUSSANE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.