Parcelle C 801 à Moirax
956 m² au plan cadastral. Identifiant 471690000C0801. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
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Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéChutes coteaux de GascogneEnceinte du site
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mars 2015, 185 m² créés, 1 logementTravaux achevés - ""L'ESTELLE""
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.