Parcelle E 1185 à Moirax
3 080 m² au plan cadastral. Identifiant 471690000E1185. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéChutes coteaux de GascogneEnceinte du siteActe : Chutes_coteaux_de_Gascogne_inscrit_19781025
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de MoiraxPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Moirax_20240416
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN prévisibles concernant le risque Mouvement de terrainEnveloppe des zonages réglementairesActe : Moirax-Agenais_20000419
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 22 juillet 2019Autorisé - LASCAPELANIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.