Parcelle E 1698 à Moirax
614 m² au plan cadastral. Identifiant 471690000E1698. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
\x7a6f6e652064657320657370616365732075726261696e732070c3a9726963656e74726175782c206465207469737375732062c3a27469732076617269c3a973 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéChutes coteaux de GascogneEnceinte du siteActe : Chutes_coteaux_de_Gascogne_inscrit_19781025
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de MoiraxPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Moirax_20240416
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juin 2021, 1 logementTravaux achevés - 19 CHEMIN DE DOURDE - RESSIGU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.