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Edifiable

Parcelle AO 381 à Moissac

17 m² au plan cadastral. Identifiant 82112000AO0381. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

A - zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone A

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsMouvement de terrain - Tassements différentielsEnveloppe des zonages réglementaires

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Moissac

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.