Parcelle AW 662 à Moissac
190 m² au plan cadastral. Identifiant 82112000AW0662. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
U - zone urbaine générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMouvement de terrain - Glissement de terrain - GlissementEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone bassin de rétention
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 octobre 2014, 163 m² créés, 1 logementAutorisé - COTE DES LIEVRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.