Parcelle CI 217 à Moissac
220 m² au plan cadastral. Identifiant 82112000CI0217. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ntvb
Ntvb - zone naturelle Trame Verte et Bleue Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ntvb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsInondationEnveloppe des zonages réglementairesActes : Inondation_Secteur_Tarn_arrete_19991222, Inondation_Secteur_Tarn_arrete_modification_20140827, Inondation_Secteur_Tarn_arrete_revision_4_20201116
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMouvement de terrain - Tassements différentielsEnveloppe des zonages réglementairesActe : Tassements_differentiels_arrete_20050425
Prescriptions du plan
- 25Corridor écologique aquatique
- 25Corridor écologique terrestre
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 7 avril 2017, 6 m² créésAutorisé - CHEM RURAL MASSIP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.