Parcelle AT 168 à Molles
22 931 m² au plan cadastral. Identifiant 03174000AT0168. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Sismicité faible
- 25Sous-trame bocagère : Secteurs de haieSTBSH
- 25Sous-trame humide : Secteur de cours d'eauSTHSCE
- 25Sous-trame humide : Secteurs de prairie humideSTHSPH
- 25Sous-trame humide : Secteurs de retenueSTHSR
- infoRéglementation des boisements : Interdit
- infoRisque d'exposition au plomb-Arrêté Préfectoral 1200/02 du 05/03/2002
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 juillet 2014, 36 m² créésAutorisé - LES GRANDS NAUDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.