Parcelle BH 6 à Monflanquin
8 m² au plan cadastral. Identifiant 47175000BH0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone Ub = zone urbanisée (dédiée habitat, commerces, artisanat) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison à cornièresPérimètre des abordsActe : Maison-a-cornieres-IY5454_19510216
Prescriptions du plan
- 18Périmètre d Orientation d Aménagement et de ProgrammationOAP N°62
- infoDPU
- infoZone assainissement collectif
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 1 août 2017Autorisé - BORDE NEUVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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