Parcelle 0B 685 à Montaud
1 383 m² au plan cadastral. Identifiant 382480000B0685. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC1v, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Communes concernées par une carte au titre du R.111-3
- 02Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- 02Périmètres de protection rapproché des captages faisant l'objet d'un avis d'hydrogéologue
- 02Zone d'autorisation sous prescriptions
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 décembre 2016, 130 m² créés, 1 logementAutorisé - SUR MONTAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.