Aller au contenu
Edifiable

Parcelle 0C 427 à Montaud

19 605 m² au plan cadastral. Identifiant 382480000C0427. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone A

Espaces agricoles support de culture ou d'activités pastorales Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsR111-3 - MontaudEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Communes concernées par une carte au titre du R.111-3
  • 02Zone d'autorisation sous prescriptions
  • 02Zone d'interdiction

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Montaud

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.