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Edifiable

Zone U

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Combien d'espaces verts ?

Le règlement de la zone U, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 34 rubriques, avec une recherche
Rubrique U 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : Interdite Uc - Ue Uc - Ue

Ue Ue Ue Ue Ua – Ub- Uc Ue Ue Ue Uc

Ua – Ub- Uc Ue Ue Ue

Uc - Ue

Autorisée

Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc

Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc

Ue Ue

Ue Ue Ue Ue Ue

Autorisées sous

conditions Ua - Ub Ua - Ub

Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc

Ua - Ub Ua – Ub- Uc

Ua – Ub- Uc

Ua – Ub- Uc

Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc

Ua – Ub- Uc Ua – Ub- Uc

Ua - Ub

1. Occupations et utilisations du sol interdites

Tous les secteurs - Les affouillements ou exhaussements qui ne sont pas nécessaires à la construction d'un bâtiment ou la réalisation d'un aménagement autorisé dans la zone. - Les campings, les terrains de stationnement des caravanes et autres parcs résidentiels de loisirs. - La construction de bâtiments d’activités industrielles et de commerce de gros - Les installations classées pour l’Environnement (ICPE) - Les dépôts de ferraille et de véhicules - La construction de bâtiments d’exploitation agricole ou forestière, hormis ceux qui peuvent être admis sous les conditions fixées à l'article 2

Rubrique U 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 1. Volumétrie et implantation des constructions

a\ Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques

Rubrique U 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 1. Espaces libres et plantations

Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les aires de stationnement doivent être plantées et entretenues. Les arbres à grand développement existants doivent être conservés ou remplacés par des sujets similaires.

Le choix des plantations et essences arbustives utilisées pour les espaces verts et les clôtures devra être réalisé prioritairement dans la flore régionale, et être proportionné à la taille des terrains qui les supportent lorsqu’ils auront atteint leur plein développement. (→ voir la liste des végétaux préconisés en Annexe)

Les espaces réservés au stationnement collectif des voitures particulières doivent faire l'objet de plantations sous forme d'alignement ou d'autres dispositions plus libres, destinés à la création d'ombrages. Il est imposé un minimum d’un arbre pour 4 places de stationnement.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone U comme partout.
Sans numéroDispositions générales

contact@octeha.fr

à Rodez : 31 Avenue de la Gineste 12000 RODEZ Tél.: 05 65 73 65 76

www.octeha.fr

PREFECTURE DE L’AVEYRON

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MUSE ET DES RASPES DU TARN

PLUi

PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Approuvée le : 30.06.2021

Pièce commune aux révisions allégées n°2 à 5 et à la modification de droit commun n°1

Approbation - Modifications - Révisions

Révisions allégées n°1 à 5 approuvées le 23 septembre 2025 Modification de droit commun n°1 approuvée le 23 septembre 2025

Date :

VISA

Le Président, MOURIES Jérôme

Règlement écrit

4.1

Sommaire

INTRODUCTION DISPOSITIONS GENERALES

Ouvrages spécifiques Règles relatives aux axes routiers Stationnement Risques et nuisances Règles relatives aux captages d’eau potable DISPOSITIONS APPLICABLES AUX DIFFERENTES ZONES DU PLU Zone U Zone Ux Zone 1AU Zone 2AU Zone 1AUx Zone A Zone N DISPOSITIONS PARTICULIERES Outils de protection du patrimoine, des paysages et des sites Outils de mise en oeuvre du projet urbain LEXIQUE

Règlement

3 10 11 14 16 18 21 23 24 38 46 57 58 73 90 101 102 113 116

INTRODUCTION

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions du Code de l'Urbanisme (article L.1518 et suivants) en vigueur à la date d'approbation du PLUi. Ce règlement s'applique à l’ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Muse et des Raspes du Tarn.

Division du territoire en zones

Le territoire couvert par le plan local d'urbanisme est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs et sous-secteurs. Les règles applicables aux différentes zones du PLU font l'objet des articles du présent règlement.

- Les zones urbaines sont dites "zone U", elles couvrent les parties du territoire déjà urbanisé, et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter.

- Les zones à urbaniser sont dites "zones AU", elles comprennent les secteurs non urbanisés de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation.

- Les zones agricoles sont dites "zones A", elles couvrent les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger et à valoriser en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles.

- Les zones naturelles et forestières sont dites "zones N", elles concernent les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de leur caractère d'espaces naturels.

Description des zones faisant l'objet du present reglement et reportees au document graphique du plui

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.