Parcelle 0X 98 à Montrouge
203 m² au plan cadastral. Identifiant 920490000X0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U3b
U3bE14T10H25A5 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de MontrougeEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Alignement d'arbres
- 14Secteur concerne par un plan massePM10
- 17Secteur mixite sociale 25 2400 3025%
- 18Secteur concerne par une OAP communale
- 37Lineaire Logistique
- 39Lineaire de hauteur specifiqueR+10
- 44Perimetre de 500m autour d'une gare
- 44Perimetre de 800m autour d'une gare
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoZone de Publicite Restreinte n°2
- infoRisque argile moyen
- infoClassement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- infoDroit Preemption Renforce
- infoZone d'obligation du permis de démolir
- infoSecteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPerimetre de sauvegarde du commerce et artisanat de proximite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 26 mars 2026, 66 991 m² créés, 315 logementsChantier ouvert - 177 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE
- PCPermis de construire autorisé le 26 mars 2026, 21 621 m² créés, 221 logementsAutorisé - 177 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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