Parcelle E 1501 à Morlaix
56 m² au plan cadastral. Identifiant 291510000E1501. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AUH, UHc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Retrait-gonflements des sols argileux - Aléa faibleSol argile
- infoZonage d'assainissement collectif
- infoZone de publicité n°2 (RLPi)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoDistribution eau potable : Zone desservie
- infoDispositions applicables aux enseignes (RLPi)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2017, 152 m² créés, 1 logementAnnulé - RUE DE LA BAIE - PLOUJEAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.