Parcelle AY 115 à Nancy
478 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000AY0115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Inondations de la MEURTHE CUGN - NancyEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
- 17Mixité sociale : secteur non réglementé (NR)NR
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Activités Limitées (L)L
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Nancy - hauteur alternative premier et second rangs (profondeur premier rang = 20 m)20
- 39Hauteurs : 12 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière hauteur alternative premier et second rangs (profondeur premier rang = 20 m)12
- 39Hauteurs : 22 m hauteur absolue22
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3)4
- 44Stationnement : Première couronne (1)1
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoAléa inondation - Meurthe - TRI Nancy Damelevières Crue extrême
- infoPérimètre OPAH : OPAH-RU Quatiers Saint-Pierre / René II / Bonsecours
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2018, 80 m² créés, 1 logementAutorisé - 33 RUE DE LA DOUANE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.