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Edifiable

Parcelle BD 349 à Nancy

13 857 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BD0349. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone PSMV

Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoDéfense extérieure contre l'incendie
  • infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
  • infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
  • infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
  • infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
  • infoAnnexes sanitaires : assainissement
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAléa sismicité : très faible
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
  • infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
  • infoBande de 300 mètres depuis le périmètre du QPV : Saint Michel Jéricho - Grands moulins
  • infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoAnnexes sanitaires : eau potable
  • infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nancy

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.