Parcelle BW 16 à Nancy
170 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BW0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque Crédit LyonnaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque RenauldPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque SNVBPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Notre-Dame-de-l'AnnonciationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle du Lycée Henri-PoincaréPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-ElisabethPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-SébastienPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel du Grand Doyen Pierre de StainvillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueimmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImprimerie RoyerPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMagasin Vaxelaire et PignotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Jean-Baptiste-VilliezPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de l'ancien conseiller HanusPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Nicolas-Roxard-de-la-SallePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison des AdamPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison des Soeurs MacaronsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite de ClodionPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GéninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte Saint-NicolasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Nancy - PSMVPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mai 2013, 2 logementsTravaux achevés - 3BIS RUE DU FOUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.