Parcelle BW 243 à Nancy
4 590 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BW0243. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-ElisabethPérimètre des abordsActe : Chapelle-Sainte-Elisabeth-IP2JHC_19450622
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-SébastienPérimètre des abordsActe : eglise-Saint-Sebastien-ITX0NQ_19210706
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-I4XFO4_19460920
- AC1Abords d'un monument historiqueImprimerie RoyerPérimètre des abordsActe : Imprimerie-Royer-I7HBLU_19940713
- AC1Abords d'un monument historiqueMagasin Vaxelaire et PignotPérimètre des abordsActe : Magasin-Vaxelaire-et-Pignot-IQVY2K_19940225
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-I7NY0I_19980407
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Jean-Baptiste-VilliezPérimètre des abordsActe : maison-de-Jean-Baptiste-Villiez-IVHMMW_19460107
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de l'ancien conseiller HanusPérimètre des abordsActe : maison-de-lancien-conseiller-Hanus-IPS1VD_19460306
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Nicolas-Roxard-de-la-SallePérimètre des abordsActe : maison-de-Nicolas-Roxard-de-la-Salle-I2ME3I_19460225
- AC1Abords d'un monument historiquemaison des Soeurs MacaronsPérimètre des abordsActe : maison-des-Soeurs-Macarons-IRQN63_19870519
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GeschwindenhamerPérimètre des abordsActe : maison-Geschwindenhamer-I0V3JA_19940225
- AC1Abords d'un monument historiqueporte Saint-NicolasPérimètre des abordsActe : porte-Saint-Nicolas-IKX0QZ_19250115
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Nancy - PSMVPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Nancy---PSMV_20111207
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juillet 2023, 1 616 m² créésChantier ouvert - 56 BI RUE DES QUATRE EGLISES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.