Parcelle BW 398 à Nancy
2 283 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BW0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Sainte-ElisabethPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-SébastienPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel du Grand Doyen Pierre de StainvillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImprimerie RoyerPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Jean-Baptiste-VilliezPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de l'ancien conseiller HanusPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Nicolas-Roxard-de-la-SallePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison des Soeurs MacaronsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GaudinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GeschwindenhamerPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte Saint-NicolasPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Nancy - PSMVPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
- infoPérimètre OPAH : OPAH-RU Quatiers Saint-Pierre / René II / Bonsecours
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 août 2024Autorisé - 87 BI RUE DES QUATRE EGLISES
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 juillet 2024, 1 logementAutorisé - 87 BI RUE DES QUATRE EGLISES
- DPDéclaration préalable autorisé le 1 juin 2022Autorisé - 87 B RUE DES QUATRE EGLISES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.