Parcelle BY 271 à Nancy
155 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BY0271. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquearc de triomphePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque Crédit LyonnaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque RenauldPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque SNVBPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquebastion d'HaussonvillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBibliothèque municipalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Notre-Dame-de-l'AnnonciationPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquechambre de commerce et d'industriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle du Lycée Henri-PoincaréPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-SébastienPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnsemble place Stanislas, rue Héré, place de la Carrière : sols et décorsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel AlliotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de Brémoncourt puis hôtel de BresseyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de Custines puis de LudresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de la MonnaiePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de MalleloyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de villePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel ExcelsiorPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel JacquetPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueimmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMagasin GoudchauxPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMagasin Vaxelaire et PignotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Guillaume de RogévillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Jean-Baptiste-VilliezPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de l'ancien conseiller HanusPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Médard ChuppinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison de Nicolas-Roxard-de-la-SallePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison des AdamPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite de ClodionPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GéninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison MargotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison SpilmannPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePortePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte StanislasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVitraux de GruberPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Nancy - PSMVPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 17 janvier 2025, 6 logementsAutorisé - 15 RUE GILBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.