Parcelle BY 361 à Nancy
316 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BY0361. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone PSMV
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque Crédit LyonnaisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque RenauldPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque SNVBPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquebastion d'HaussonvillePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueBibliothèque municipalePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquechambre de commerce et d'industriePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle du Lycée Henri-PoincaréPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueéglise Saint-SébastienPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de Brémoncourt puis hôtel de BresseyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de Custines puis de LudresPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de la MonnaiePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de LenoncourtPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de LillebonnePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel de MalleloyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de SpadaPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel ExcelsiorPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueimmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMagasin Vaxelaire et PignotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite de ClodionPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GéninPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison MargotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison SpilmannPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte StanislasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVitraux de GruberPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Nancy - PSMVPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoZone tampon du bien inscrit au patrimoine mondial : Places Stanislas, de la Carrière et d'Alliance à Nancy
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre ORT : Centre ville de Nancy
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 juin 2023, 356 m² créésAutorisé - 17 RUE DE SERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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