Parcelle BY 442 à Nancy
501 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BY0442. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque RenauldPérimètre des abordsActes : Banque-Renauld-IXH2DJ_19940504, Banque-Renauld-IXH2DJ_19961128
- AC1Abords d'un monument historiqueBanque SNVBPérimètre des abordsActe : Banque-SNVB-ITU0OA_19940504
- AC1Abords d'un monument historiqueBibliothèque municipalePérimètre des abordsActe : Bibliotheque-municipale-I7FN6J_19460920
- AC1Abords d'un monument historiquechambre de commerce et d'industriePérimètre des abordsActes : chambre-de-commerce-et-dindustrie-IJ12PP_19960705, chambre-de-commerce-et-dindustrie-IJ12PP_20130228, chambre-de-commerce-et-dindustrie-IJ12PP_19940504
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle du Lycée Henri-PoincaréPérimètre des abordsActe : Chapelle-du-Lycee-Henri-Poincare-I3Z5G6_19160307
- AC1Abords d'un monument historiqueConfiserie Lefèvre-LemoinePérimètre des abordsActe : Confiserie-Lefevre-Lemoine--ISE084_20241009
- AC1Abords d'un monument historiquehôtel ExcelsiorPérimètre des abordsActe : hotel-Excelsior-IT6R28_19760622
- AC1Abords d'un monument historiqueimmeublePérimètre des abordsActe : immeuble-IQFQV7_19761231
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-I00V5W_19810511
- AC1Abords d'un monument historiquemaison BietPérimètre des abordsActe : maison-Biet-I27QF2_19750115
- AC1Abords d'un monument historiquemaison GéninPérimètre des abordsActe : maison-Genin-IBFKS6_19760816
- AC1Abords d'un monument historiquemaison JacquesPérimètre des abordsActe : maison-Jacques-IGF2LF_19791228
- AC1Abords d'un monument historiquemaison LoppinetPérimètre des abordsActe : maison-Loppinet-I09PDP_19761226
- AC1Abords d'un monument historiquemaison MargotPérimètre des abordsActe : maison-Margot-I7O3TN_19761231
- AC1Abords d'un monument historiquemaison SpilmannPérimètre des abordsActe : maison-Spilmann-I7KZUU_19940504
- AC1Abords d'un monument historiqueporte StanislasPérimètre des abordsActe : porte-Stanislas-IR51Y9_19250115
- AC1Abords d'un monument historiquesynagoguePérimètre des abordsActe : synagogue-IECY9Z_19840711
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple protestantPérimètre des abordsActe : Temple-protestant-ILPC4S_19190828
- AC1Abords d'un monument historiqueVitraux de GruberPérimètre des abordsActe : Vitraux-de-Gruber-IHCIYX_19960705
- T1Voie ferréeSUP T1 de Meurthe-et-MoselleZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_54_20230615
Prescriptions du plan
- 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
- 17Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)DSB
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité (I)I
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Nancy - hauteur alternative premier et second rangs20
- 39Hauteurs : 15 m hauteur de façade + gabarit n°215
- 39Hauteurs : 9 m hauteur de façade + gabarit n°19
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3)4
- 44Stationnement : Centre (C)C
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 50 m2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mai 2019, 2 274 m² créésAutorisé - 3 PL THIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.