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Edifiable

Parcelle BZ 14 à Nancy

640 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000BZ0014. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone U

Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone U

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 07Coeurs d'îlots, seconds rangs et franges urbaines protégés
  • 07Elément bâti protégé NAN-102 / Immeubles de rapportNAN-102
  • 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
  • 17Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)DSB
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
  • 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
  • 36Mixité fonctionnelle : secteur d'Intensité (I)I
  • 39Hauteurs - dispositions particulières : Limitation souple
  • 39Hauteurs - dispositions particulières : Nancy - hauteur alternative premier et second rangs20
  • 39Hauteurs : 12 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulières Limitation souple et hauteur alternative premier et second rangs (profondeur premier rang = 20 m)12
  • 39Hauteurs : 9 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière Limitation souple9
  • 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions spécifiques 2 - Ensemble de maisons de ville et d'immeubles de rapport2
  • 42Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3)4
  • 44Stationnement : Centre (C)C
  • infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 3
  • infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
  • infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
  • infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
  • infoAnnexes sanitaires : eau potable
  • infoPérimètre de développement prioritaire économie d'énergie : obligation de raccordement à un réseau de chaleur : délibération du 29/06/2023
  • infoAnnexes sanitaires : assainissement
  • infoZone à risque d'exposition au plomb
  • infoAléa sismicité : très faible
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 4
  • infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
  • infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
  • infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
  • infoDéfense extérieure contre l'incendie
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure routière / voie de catégorie 2

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nancy

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.