Parcelle CI 765 à Nancy
843 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000CI0765. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueArsenal des ducs de LorrainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de CurelPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel du HautoyPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel FerrarisPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison BlochPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison BouretPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquemaison ChardotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison HuotPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison WeissenburgerPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison, à l'exception des parties classéesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte DésillesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueporte StanislasPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSiège de la société Pont-à-MoussonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla Les PinsPérimètre des abords
- T1Voie ferréeSUP T1 de Meurthe-et-MoselleZone de protection
Prescriptions du plan
- 07Elément bâti protégé NAN-111 / VillasNAN-111
- 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
- 17Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)DSB
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Limitation stricte
- 39Hauteurs - dispositions particulières : Nancy - hauteur alternative premier et second rangs20
- 39Hauteurs : 9 m hauteur de façade + gabarit n°1 + dispo. particulière Limitation stricte9
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions spécifiques 3 - Ensemble de villas3
- 42Nature en ville : secteur n°4 (CBS 0,4 dont CPT 0,3)4
- 44Stationnement : Centre (C)C
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) : infrastructure ferroviaire / voie de catégorie 2
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa moyen
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 14 juin 2022, 16 m² créésAnnulé - 20 RUE ISABEY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.