Parcelle CL 533 à Nancy
464 m² au plan cadastral. Identifiant 54395000CL0533. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueSiège de la société Pont-à-MoussonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla Les PinsPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé n°145 : Maîtrise de l'allée Victor Huel / bénéficiaire : Métropole du Grand NancyER.145
- 07Coeurs d'îlots, seconds rangs et franges urbaines protégés
- 15Implantation des constructions principales : recul + discontinuité possible4 m
- 15Implantations : secteur n°1 - alignement + continuité1
- 15Implantations : secteur n°3 - alignement ou recul + discontinuité possible3
- 17Mixité sociale : diffus + seuil de déclenchement bas (DSB)DSB
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Adaptation au changement climatique
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Commerce
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Habitat
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Mobilités
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Thématique : Patrimoines
- 36Mixité fonctionnelle : secteur de Diversité (D)D
- 39Hauteurs : 6 m hauteur de façade + gabarit n°16
- 41Qualité urbaine et architecturale : dispositions générales (DG)DG
- 42Nature en ville : secteur n°5 (CBS 0,5 dont CPT 0,3)5
- 44Minoration des règles de stationnement
- 44Stationnement : Première couronne (1)1
- infoSecteur dans lequel les édifications de clôtures sont soumis à déclaration préalable
- infoAléa mouvement de terrain - Aléa moyen
- infoDéfense extérieure contre l'incendie
- infoPérimètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage : Fer
- infoAléa retrait-gonflement des argiles - Aléa fort
- infoAléa affaissement (mine) - Aléa - fontis faible
- infoAnnexes sanitaires : eau potable
- infoAléa affaissement (mine) - Classe de surveillance - Fontis Moyen
- infoAnnexes sanitaires : eaux pluviales
- infoAnnexes sanitaires : gestion des déchets
- infoZonage archéologique : Consultation DRAC si emprise au sol terrasse > 3000 m2
- infoAnnexes sanitaires : plans et règlements communaux - Nancy
- infoAnnexes sanitaires : assainissement
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoAléa sismicité : très faible
- infoAléa mouvement de terrain - Aléa faible
- infoAléa affaissement (mine) - Classe de surveillance - Fontis Faible
- infoAléa affaissement (mine) - Aléa - fontis sur puits
- infoSecteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoSecteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoAléa affaissement (mine) - Aléa - mouvements residuels
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mai 2026Autorisé - 19 ALL VICTOR HUEL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.