Parcelle BC 246 à Nanterre
4 m² au plan cadastral. Identifiant 92050000BC0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa
UEa | Seine Arche Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de NanterreEnveloppe des zonages réglementaires
- T3T3Zone d'occupation en tréfonds
Prescriptions du plan
- 44Zone de stationnement n°33
- infoZone de publicité ZP1a
- infoZone à risque d'exposition à l'amiante
- infoPérimètre d'opération d'intérêt national Nanterre - La Garenne Colombes
- infoAléa moyen de retrait-gonflement des sols argileux
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'aménagement concerté Seine Arche
- infoZone d'assainissement collectif des eaux usées
- infoZone de publicité numérique interdite
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone à risque d'exposition aux termites
- infoZone orange d'assainissement des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 11 octobre 2014Autorisé - 48 BOULE DE PESARO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.