Parcelle BH 10 à Nanterre
439 m² au plan cadastral. Identifiant 92050000BH0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 44Zone de stationnement n°33
- infoZone de publicité numérique interdite
- infoZone de publicité ZP1a
- infoAléa moyen de retrait-gonflement des sols argileux
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'assainissement collectif des eaux usées
- infoZone à risque d'exposition à l'amiante
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone à risque d'exposition aux termites
- infoZone orange d'assainissement des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 septembre 2017, 1 logementAutorisé - 83 AVENU FELIX FAURE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.