Parcelle ZA 24 à Nébouzat
4 630 m² au plan cadastral. Identifiant 63248000ZA0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Aucune zone lue au contour de cette parcelle
Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infozone d'assainissement non collectif - SPANC = CC Rochefort-Montagne
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mars 2013, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - PONT DES EAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.