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Edifiable

Parcelle ZH 290 à Nébouzat

1 055 m² au plan cadastral. Identifiant 63248000ZH0290. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Aucune zone lue au contour de cette parcelle

Le Géoportail de l'urbanisme ne rend aucun trait de zonage qui rencontre ce contour. Cela arrive quand la commune n'a pas versé son plan, ou quand le document est en cours de mise à jour. La page ne devine rien.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • I4Ligne électriqueZone de protection

Prescriptions du plan

  • infozone d'assainissement non collectif - SPANC = CC Rochefort-Montagne

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Nébouzat

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.