Parcelle AM 324 à Nevers
13 536 m² au plan cadastral. Identifiant 58194000AM0324. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UB
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle funéraire de la famille LabordePérimètre des abordsActe : Chapelle-funeraire-de-la-famille-Laborde-IHS65W_19990430
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle Saint Sylvain (ancienne)Périmètre des abordsActes : Chapelle-Saint-Sylvain-ancienne-IVYMGB_20010903, Chapelle-Saint-Sylvain-ancienne-IVYMGB_20020213
- AC1Abords d'un monument historiqueRempart des CarmélitesPérimètre des abordsActe : Rempart-des-Carmelites-I73Z3U_19700923
- AC1Abords d'un monument historiqueTour Saint TrohéPérimètre des abordsActe : Tour-Saint-Trohe-I5HHPO_19420809
- AC4Site patrimonial remarquableSPR Nevers ZPPAUPPérimètre du SPRActe : SPR-Nevers-ZPPAUP_20081025
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de pévention des risques d'inondation de la Loire - Val de NeversEnveloppe des zonages réglementairesActe : Loire_val_Nevers_20200117
Prescriptions du plan
- 02Secteur de maîtrise de l'imperméabilisation soumis au risque inondation
- 07Bande d'inconstructibilité de 5 m depuis les berges
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 février 2023Autorisé - 25 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.