Parcelle AC 32 à Nîmes
2 120 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000AC0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, NM rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NH (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NM
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoRèglement local de publicité
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2020, 216 m² créés, 1 logementTravaux achevés - MAS DES CAPITELLES
- PCPermis de construire autorisé le 26 décembre 2017, 115 m² créés, 1 logementAutorisé - CHEMI DE THOLOZAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.