Parcelle CA 1209 à Nîmes
1 794 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000CA1209. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nh
La zone Nh caractérise majoritairement une zone naturelle de garrigue, occupée séculairement par l'homme, notamment à partir du XIXème siècle sous la forme d'un habitat de type « maset » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone NH (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire R-UPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - RN106 - 35m de l'axeZNA
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 février 2018, 149 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CAMPLANIER OUEST
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.