Parcelle CT 358 à Nîmes
58 106 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000CT0358. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
VUEh, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 40m de la bande de roulementZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 90m de la bande de roulementZNA
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoDroit de préemption Urbain transféré
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 février 2020, 14 m² créésAutorisé - 143 AV FREDERIC BARTHOLDI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.