Parcelle CT 359 à Nîmes
1 096 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000CT0359. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
VUEh, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-NUPPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UPPRi
- 15Zone non aedificandiZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 40m de la bande de roulementZNA
- 15Zone non aedificandi - A9 - 90m de la bande de roulementZNA
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoDroit de préemption Urbain transféré
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 décembre 2023, 332 m² créésAutorisé - 204 IMPAS DE MIRAMAN
- PCPermis de construire autorisé le 25 septembre 2019, 1 852 m² créésTravaux achevés - AVENU FREDERIC BARTHOLDI
- PCPermis de construire autorisé le 10 avril 2019, 5 494 m² créésTravaux achevés - AVENU FREDERIC BARTHOLDI
- PCPermis de construire autorisé le 18 juillet 2017, 8 692 m² créésTravaux achevés - AVENU FREDERIC BARTHOLDI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.