Parcelle DC 553 à Nîmes
444 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000DC0553. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nh, IVUB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone NH (secteur Nh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoDivisions foncières soumises à Déclaration Préalable
- infoDroit de préemption Urbain Simple
- infoRèglement local de publicité
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 24 octobre 2023Autorisé - 823C ROUTE DE COURBESSAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.