Parcelle EX 1016 à Nîmes
217 m² au plan cadastral. Identifiant 30189000EX1016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
IIIUB, IIIUBa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien grand séminairePérimètre des abordsActe : Ancien-grand-seminaire-IBQ8O1_20110309
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien hôtel-DieuPérimètre des abordsActe : Ancien-hotel-Dieu-IBOJ47_20001013
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PaulPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Paul-IFPIHI_19090730
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte antiquePérimètre des abordsActe : Enceinte-antique-IIMENH_19891031
- AC1Abords d'un monument historiqueImmeublePérimètre des abordsActe : Immeuble-I71SCP_19640227
- AC1Abords d'un monument historiqueLycée Alphonse DaudetPérimètre des abordsActe : Lycee-Alphonse-Daudet-IDT2QT_20070704
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abordsActe : Maison-IUVH5P_19640227
- AC1Abords d'un monument historiquePorte d'Espagne dite de FrancePérimètre des abordsActe : Porte-dEspagne-dite-de-France-I204UG_18401231
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-Nimes_20120228, PPRI-Nimes-1_20140704
Prescriptions du plan
- 02PPRi : EMPRISE ZONAGE RéglementairePPRi
- 02PPRi : ZONAGE Réglementaire M-UCHPPRi
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de préemption Urbain Simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2015Autorisé - 34 RUE DU MAIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.